A 313
Présentation de la marque A 313
Déposée le 4 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) PHARMADEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « A 313 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque A 313 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A 313 est expirée depuis le 4 avril 2010.
PHARMADEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 février 2000 n°2166386 - Publication au BOPI 2000-02-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40
Inscription le 14 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201099 - Publication au BOPI 1996-05-14